Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E B ECOBOIS
ECO BOIS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE RECYCLAGE DES EMBALLAGES EN BOIS. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93490021
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque E B ECOBOIS

Déposée le 26 octobre 1993 par l'association loi 1901 ECO BOIS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE RECYCLAGE DES EMBALLAGES EN BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E B ECOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 ECO BOIS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE RECYCLAGE DES EMBALLAGES EN BOIS domicilié(e) 36, avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque E B ECOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E B ECOBOIS est expirée depuis le 26 octobre 2003.

ECO BOIS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE RECYCLAGE DES EMBALLAGES EN BOIS a également déposé les autres marques suivantes : E ECOBOIS


ECO BOIS - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LE RECYCLAGE DES EMBALLAGES EN BOIS. Association Loi 1901 - 36, avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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